Cours de Droit bac STMG : Programme et Cours – Préparer et réussir la bac de Droit STMG 2017 avec www.SuperProfesseur.com

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Programme officiel droit de la série du cycle terminal STMG (sciences et technologies du management et de la gestion)- Programme de DROIT bac STMG

https://www.slideshare.net/secret/DewqxQrv8gOfOI

Programme de droit de la classe de première STMG (sciences et technologies du management et de la gestion)

Thème I. Qu’est-ce que le droit ?

   I.1. Le droit et les fonctions du droit

   I.2. La règle de droit

   I.3. Les sources du droit

Thème II. Comment le droit permet-il de régler un litige ?

   II.1. Le litige

   II.2. La preuve

   II.3. Le recours au juge

Thème III. Qui peut faire valoir ses droits ?

   III.1. La personne physique

   III.2. La personne morale

Thème IV. Quels sont les droits reconnus aux personnes ?

   IV.1. Les droits de la personne

   IV.2. Les droits sur les biens : le droit de propriété

Thème V. Quel est le rôle du contrat ? 

   V.1. La formation du contrat

   V.2. L'exécution du contrat

   V.3. Le contrat de consommation

Programme de Droit de la classe de terminale STMG (sciences et technologies du management et de la gestion)

Thème VI. Qu’est-ce qu’être responsable ?

   VI.1. La responsabilité civile

   VI.2. Le dommage

   VI.3. La réparation

Thème VII. Comment le droit encadre-t-il le travail salarié ?

   VII.1. Le contrat de travail

   VI.2. Les conditions de travail

   VII.3. Les libertés individuelles et collectives des salariés

   VII.4. La rupture du contrat de travail

   VII.5. Le cadre spécifique des contrats précaires

Thème VIII. Comment le droit organise-t-il l'activité économique?

   VIII.1. La liberté du commerce et de l'industrie

   VIII.2. La loyauté de la concurrence

   VIII.3. Les pratiques anticoncurrentielles

   VIII.4. Les pratiques restrictives de concurrence

Thème IX. Comment entreprendre ?

   IX.1. L’entreprise individuelle

   IX.2. La société

   IX.3. Le partenariat

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